L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Propriétaire du site
Le site est la propriété de la MJC Laneuveville dont le siège social est 21 rue Viriot, Impasse Noirot, 54410 Laneuveville-devant-Nancy
Responsable de la publication : Bruno Toamain, Président de la MJC Laneuveville

Identifications siège
Raison sociale : Maison des Jeunes et de la Culture Laneuveville, 21 rue Viriot, Impasse Noirot, 54410 Laneuveville-devant-Nancy
Téléphone : 03 83 51 12 87
E-mail :  contact@mjclaneuveville.fr

Hébergement du site Internet
Les données informatiques sont hébergées par l’entreprise : OVH
SAS au capital de 10 000 000 € 
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Responsabilité
La MJC Laneuveville s’engage à retirer tout contenu accessible sur son site qui porterait atteinte aux droits d’autrui, à l’ordre public et aux bonnes mœurs. Pour signaler de tels contenus, écrire à l’éditeur :
Maison des Jeunes et de La Culture Laneuveville, 21 rue Viriot, Impasse Noirot, 54410 Laneuveville-devant-Nancy
Téléphone : 03 83 51 12 87
E-mail :  contact@mjclaneuveville.fr

Propriété intellectuelle
La reproduction et/ou diffusion des visuels d’illustrations, des documents téléchargeables, des représentations iconographiques et photographiques, plus généralement de tout élément original – au sens du Code de la propriété intellectuelle – du site internet http://www.mjclaneuveville.fr ainsi que du site en lui-même sont strictement soumis à l’autorisation préalable et expresse de la MJC Laneuveville.
Au regard de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
Il suffit d’en faire la demande par e-mail à l’adresse suivante : contact@mjclaneuveville.fr