Règlement intérieur du centre de loisirs CLSH

1 Fonctionnement

L’accueil de loisirs de la MJC est ouvert aux enfants de 3 à 17 ans pendant les vacances scolaires, quelle que soit leur lieu de résidence.
L’accueil se déroule dans les locaux de la MJC, mis à disposition par la mairie. Il est ouvert :
– Les mercredis pendant l’année scolaire (sauf la semaine avant les vacances d’été)
– Toutes les périodes de vacances scolaires (sauf la dernière semaine d’août)

2 Horaires d’ouverture et accueil

L’accueil fonctionne de 7h30 à 18h30. Les mercredis, une possibilité d’accueil à la demi-journée est offerte aux familles.
Les temps d’accueil des enfants se font de 7h30 à 9h et de 17h à 18h30. Pour les enfants accueillis les mercredis, un accueil méridien est prévu de 11h45 à 12h15 et de 13h30 à 14h.
Les horaires d’accueil doivent être respectés, et toute dépose ou reprise des enfants en dehors de ces créneaux doit être validée par le directeur de l’accueil.
Les enfants fréquentant l’accueil de loisirs enfant (3/11 ans) ne sont pas autorisés à repartir seuls sauf décharge écrite et signée des responsables légaux de(s) l’enfant(s).
Les enfants doivent impérativement être déposés et repris auprès d’un animateur ou du responsable de l’accueil.
Les enfants ne sont plus sous la responsabilité des animateurs après 18h30.
En cas de retard exceptionnel après 18h30, les parents ou personnes habilitées (mentionnées sur l’autorisation parentale) à récupérer l’enfant, s’engagent à prévenir le directeur dès que possible. Cette démarche doit rester exceptionnelle et ne sera possible qu’à ce titre. Après un délai raisonnable, l’enfant n’est plus sous la responsabilité de l’association et sera confié aux autorités.

3 Modalités d’inscriptions

Les documents suivants devront être apportés, complété et signés, lors de l’inscription :

– Fiche d’inscription et autorisation parentale,
– Fiche sanitaire de liaison,
– Attestation d’assurance.

Tous disponible au téléchargement sur le site www.mjclaneuveville.fr ou directement au secrétariat.

❗ L’accueil des enfants est conditionné au paiement à l’avance des prestations et à un dossier complet. Seul un dossier complet et le règlement de la prestation valide l’inscription de(s) l’enfant(s)

L’association se réserve le droit de refuser aux enfants l’accès au centre en cas d’impayés.

L’inscription des enfants peut être effectuée en ligne, via le portail GOasso (rentrée 2026) avec le règlement possible en une ou plusieurs fois par carte bancaire.

4 Réservation et annulation

Les réservations doivent se faire :
– Pour les vacances directement en ligne ou au secrétariat dans les créneaux dédiés.
– Pour les mercredis récréatifs : réservation et/ou annulation maximum le lundi soir pour le mercredi.

Toute annulation hors délais (sauf raison médicale justifiée) ne donnera pas lieu à remboursement des réservations.

5 Santé des enfants

Les enfants ne peuvent être accueillis en cas de fièvre ou de maladie contagieuse.
Aucun médicament ne pourra être administré sans présentation de l’ordonnance correspondante.
Il est obligatoire que l’accueil soit en possession de la fiche sanitaire (CASF) et de l’autorisation parentale pour pouvoir prendre les mesures d’urgences adaptées.
Tout problème grave ou chronique de santé devra être porté à la connaissance du directeur lors de l’inscription et devra faire l’objet d’un Protocole d’Accueil Individualisé (PAI).
L’association décline toute responsabilité pour d’éventuels problèmes dus à des particularités dont elle n’aurait pas été informée.
De la même façon, tout régime alimentaire particulier devra être porté à la connaissance du directeur de l’accueil.

6 La vie collective

Les objets personnels des enfants (jeux/jouets, potentiels objets de valeur) ne sont pas acceptés et ne sont donc pas sous la responsabilité de l’association. La MJC décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou dégradation.
Les montres connectées, téléphones, tablettes sont strictement interdits et doivent donc être confiées au directeur de l’accueil à l’arrivée de l’enfant le cas échéant.
Si cette consigne n’était pas respectée, le directeur de l’accueil confisquerait l’objet concerné, et le remettrait directement à la famille en fin de journée.
La responsabilité de l’organisateur ne saurait être engagée en cas de perte ou de vol d’un vêtement.
Il est donc vivement conseillé de marquer le linge et de vérifier régulièrement les vêtements « orphelins » restés à la MJC.
Si le comportement d’un enfant perturbe gravement et de façon durable la vie collective, les parents en seront informés au plus vite par l’équipe d’animation.
En cas de dysfonctionnement grave, l’association, après avoir prévenu la famille, se réserve la possibilité d’exclure l’enfant de l’accueil sans préavis. L’exclusion pour raison de comportement ne donne pas droit au remboursement des prestations.

7 Accident

En cas d’accident, le directeur de l’accueil de loisirs s’engage, conformément à la législation en vigueur, à :

– Protéger l’enfant,
– Alerter les parents et les secours,
– À assurer une présence permanente auprès de l’enfant jusqu’à l’arrivée des secours.

8 Assurances

L’association a contracté les assurances nécessaires à la couverture de ses responsabilités.
Toutefois, l’organisateur informe les responsables légaux des mineurs de l’intérêt de souscrire à un contrat d’assurance individuelle-accident.

Si tout ou partie de ce règlement ne vous semble pas explicite, merci d’en discuter avec le directeur avant l’inscription.